Hausordnung des Zentrums

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR DU CENTRE AQUATIQUE

Dispositions préliminaires 

La Régie Communale Autonome de Charleroi (ci-après « RCA ») met à disposition de la population, des écoles et d’associations sportives (ci-après « les usagers ») l’ensemble de l’infrastructure dénommée « Centre aquatique », à usage de piscine et ce, dans les limites et conditions du présent règlement. 

Le présent règlement a pour vocation de régir les rapports entre la RCA et les usagers du Centre aquatique. Il doit être tenu en tout temps à la disposition de ces derniers. 
Le règlement organique des piscines, les recommandations aux usagers et les règles d’organisation intérieure sont de stricte rigueur. 

Les dispositions du présent règlement sont soumises à l’autorité des organes de gestion de la RCA, dans le respect des dispositions règlementaires générales (sécurité, hygiène…) relative aux piscines. Elles ne remplacent pas les différentes législations et règlementations en vigueur relatives à ces établissements. 

Article 1 - Accès au Centre aquatique et horaires 

1.1. Toute personne ou groupe qui entre dans l'enceinte du Centre aquatique se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu’à ses extensions ou renvois (affiches, pictogrammes,…) qui en sont partie intégrante. Les usagers sont tenus de se conformer aux instructions et directives du personnel de l’établissement. 

1.2. Excepté la cafétéria pour laquelle aucun droit d’entrée n’est dû, les installations sont accessibles durant les heures d’ouverture au public aux personnes qui se sont acquittées du droit d’entrée en vigueur. Le ticket de bain délivré n’est valable qu’une seule fois par jour. 

1.3. La piscine est accessible au public suivant l'horaire affiché à l'entrée. La dernière entrée se fait une heure avant la fermeture. La sortie de l’eau se fait trente minutes avant la fermeture. 

1.4. Il est interdit de pénétrer dans l’enceinte du Centre aquatique après la fermeture. 

Article 2 – Accès à des groupes scolaires, sportifs, éducatifs et à des clubs 

2.1. Tout groupe doit être accompagné d'un nombre de responsables majeurs en accord raisonnable avec la taille du groupe. Ceux-ci (enseignant, surveillant, moniteur, éducateur, entraineur,...) sont personnellement responsables de la discipline du groupe dès l’entrée du bâtiment. 

2.2 Leur présence constante auprès du groupe, tant dans les vestiaires, les douches qu’au bord des bassins, est indispensable. Ils doivent assurer activement la surveillance et l’animation des membres du groupe. 

Article 3 – Accès au hall d’entrée et à la cafétéria 

L'accès au hall d'entrée et à la cafétéria est interdit aux personnes en tenue de bain. 

Article 4 – Accès aux bassins 

4.1. L’accès aux bassins du Centre Aquatique sera interdit :
•    Aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés d'un responsable majeur apte à les surveiller. 
•    Aux enfants de plus de 12 ans non accompagnés d'une personne apte à les surveiller s'ils ne sont manifestement pas en mesure de se prendre en charge. 
•    Aux personnes vêtues d’un maillot-short ou non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain. 
•    Aux personnes ne présentant pas une hygiène corporelle absolue. 
•    Aux personnes en état d’ivresse ou qui présentent des troubles évidents du comportement. 
•    Aux personnes atteintes ou suspectes de maladies contagieuses, de lésions cutanées suspectes et non munies d’un certificat de non-contagion ou de blessures non cicatrisées. 
•    Aux personnes se montrant indécentes en gestes ou en paroles. 
•    Aux personnes se livrant à des jeux dangereux ou pouvant nuire à la sécurité générale. 
•    Aux animaux. 
•    Aux personnes ne respectant pas les mesures covid-19 en vigueur dans l’établissement.

4.2. Pour être admis en grande profondeur, même sous la surveillance d’une personne, un nageur doit 
en être jugé capable par un surveillant de bassin. Un exercice d’aptitude à la nage pourra être imposé. 

Article 5 – Les vestiaires 

5.1. La RCA met à disposition du public un vestiaire non payant pendant les heures d’ouverture au public des bassins du Centre aquatique. L'accès aux vestiaires est réservé aux usagers pour lesquels un accès aux bassins a été effectivement attribué. 

5.2. Les usagers ne peuvent se déshabiller ou se revêtir hors des locaux prévus à cet effet. Des casiers à jetons (ou pièce d’un euro) sont mis à dispositions. Ce service est gratuit.

5.3. Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans une cabine individuelle, sauf s'il s'agit d'enfants accompagnés d'une personne préposée à leur surveillance. 

Article 6 – Les douches et sanitaires 

6.1. Il est interdit d’accéder aux douches et sanitaires avec des chaussures. 

6.2. Les douches doivent être utilisées modérément en évitant tout gaspillage d'eau. Il est interdit de laisser fonctionner les douches après utilisation. 

Article 7 – Sécurité 

7.1. L'accès aux locaux techniques est interdit à tout usager. 

7.2. Il est strictement interdit 
- D’apporter des objets dont l’utilisation peut nuire à la sécurité générale (objets contondants, verres,…). 
- De plonger d’un endroit des quais où cette interdiction est formulée au moyen de pictogrammes. 
- De prolonger le bain quand des signes de fatigue organique se manifestent tels que frissons, face pâle ou trop rouge, extrêmement blanche ou rouge. 
- De s’assoir sur les murets des solariums. 

7.3. Tout accident tant matériel que corporel doit être signalé sans délai au surveillant de bassin qui établit ou fait établir un rapport constatant les faits. Seul ce rapport pourra attester de la survenance de l’accident en vue d’un éventuel recours. 

Article 8 – Hygiène, ordre et propreté 

8.1. Les usagers sont priés de maintenir les installations qui leur sont accessibles en ordre et en parfait état de propreté. 

8.2. Dans un souci de bonne convivialité, il n’est pas permis d’entrer avec des postes de radio, ni de diffuser de la musique par quelque moyen que ce soit. 

8.3. Il est formellement interdit de consommer de la nourriture et des boissons dans les bassins, les bâtiments et sur les plages autour des bassins. 
8.4 Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte du Centre aquatique, à l’exception des zones prévues à cet effet. 

8.5. Il est strictement interdit de consommer des boissons alcoolisées dans l’enceinte du Centre aquatique. 

8.6. Les usagers ne peuvent abandonner aucun objet à l’occasion de leur passage. Des poubelles sont disposées à l’extérieur des installations des bassins. 

8.7. Il est interdit de circuler avec des chaussures dans la zone « pieds nus » allant de la sortie des cabines individuelles aux plages des bassins. 

8.8. Les usagers devront signaler aux surveillants de bain toute pathologie nécessitant des précautions particulières en cas de sauvetage. 

8.9. Les usagers ne peuvent mettre à l’eau des ballons ou autres objets ainsi qu’utiliser des masques, palmes, paddles et tubas sans autorisation des surveillants de bain. 

8.10. Il est formellement interdit de photographier et de filmer sans autorisation du directeur de la piscine. 

Article 9 – Utilisation du toboggan et du tremplin 

9.1. L’utilisation du toboggan, du tremplin et des jeux se fait aux risques et périls des utilisateurs. 

9.2. Règles d’utilisation du toboggan 
Il est interdit :
•    De suivre de trop près la personne partie précédemment sur le toboggan. Les utilisateurs doivent attendre 15 secondes entre chaque départ et libérer immédiatement la zone d’arrivée du toboggan dans le bassin. 
•    De s’arrêter ou de se mettre debout dans le toboggan. 
•    De redescendre et de se pousser sur l’escalier d’accès et sur la plate-forme de départ. 
•    De monter sur les barrières d’accès au toboggan. 
•    D’utiliser les paliers et le toboggan comme plongeoir. 
•    De se tenir les uns aux autres. 
•    D’utiliser une planche ou une bouée. 
•    La descente doit se faire en position assise ou couchée sur le dos, les pieds en avant. 

9.3. Règle d’utilisation du tremplin 
Il est interdit de plonger du tremplin sans en avertir le surveillant du bassin et sans s’assurer au préalable qu’un nageur ne se trouve à l’endroit de la chute. 

Article 10 – Matériel de secours 

Sauf cas de force majeure, l’utilisation du matériel de sauvetage, de premiers soins et d'incendie est uniquement réservée aux membres du personnel de l'établissement et aux cas de nécessité. 

Article 11 – Responsabilité 

11.1 La RCA décline toute responsabilité du chef d’accident, quel qu’il soit, causé par les usagers du Centre aquatique. Ces derniers seront responsables des dommages qu'ils pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux. 

11.2. La RCA et le personnel attaché à l'établissement ne peuvent, en aucun cas, être rendus responsables de perte, vol, disparition d’objets précieux ou de valeurs ainsi que de dégâts à des objets quelconques ou à des pièces d'habillement. 

Article 12 – Activité de tiers 

12.1. Il est défendu à quiconque d’exercer, dans l’infrastructure, une activité contre rémunération directe ou indirecte sans l’accord préalable des organes de gestion de la RCA. 

12.2. Toute organisation de manifestation lucrative ou non est soumise à l’autorisation de la direction. 

12.3. L'apposition d'affiches ou de tout document dans le bâtiment n'est permise que moyennant l'autorisation du directeur de la piscine qui se réserve le droit de désigner les endroits d'affichage et de refuser tout affichage qu'il jugerait inadéquat. 

12.4. Tous les cas non prévus par le présent règlement d'ordre intérieur seront soumis à l'autorité du directeur de la piscine. 

Article 13 – Sanctions 

13.1. Toute personne ne respectant pas les dispositions du présent règlement sera reconduite à l’extérieur des installations sans qu’elles puissent réclamer le remboursement du droit d’entrée. 

13.2. Les personnes qui dégradent volontairement les locaux et/ou le matériel, qui sont prises en flagrant délit de vol ou qui refusent d’obtempérer aux ordres du surveillant de bassin se verront refuser, à l’avenir, l’accès au Centre aquatique, sans préjudice des poursuites judiciaires que ces actes peuvent entraîner. Elles seront tenues, en outre, de rembourser à la RCA le montant des dégâts. A défaut, il sera entrepris tel recours que de droit. 

Article 14 – Réclamation 

14.1. Toute contestation à l’encontre des décisions du personnel en service doit être introduite par écrit à l’attention de la direction de la RCA. 

14.2. Un formulaire unique de réclamation est disponible à la caisse pour introduire toute contestation. 

Article 15 – Droit applicable 

Tout litige en relation avec le présent règlement relève de la compétence des Tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Hainaut, division Charleroi. 

Article 16 - Dispositions finales 

16.1. Le présent règlement sera affiché à l’entrée de la piscine dans le hall d’entrée et à chaque étage. 

Annexe 1 : Organisation générale
Annexe 2 : Maillots Autorisés
    

Annexe 1 : ORGANISATION GENERALE

IL EST STRICTEMENT INTERDIT :

• De pénétrer dans l’enceinte du Centre aquatique après la fermeture. 
• De se rendre dans le hall d'entrée ou la cafétéria en tenue de bain. 
• D’accéder aux locaux techniques. 
• D’accéder aux douches et sanitaires avec des chaussures et de circuler avec des chaussures dans la zone « pieds nus » allant de la sortie des cabines individuelles aux plages des bassins. 
• D’apporter des objets dont l’utilisation peut nuire à la sécurité générale. 
• De plonger d’un endroit des quais où cette interdiction est formulée au moyen de pictogrammes. 
• De prolonger le bain quand des signes de fatigue organique se manifestent. 
• De s’assoir sur les murets des solariums. 
• D’entrer avec des postes de radio, ni de diffuser de la musique par quelque moyen que ce soit. 
• De manger et de fumer dans les zones non prévues à cet effet. 
• De consommer des boissons alcoolisées dans l’enceinte du Centre aquatique. 
• De mettre à l’eau des ballons ou autres objets ainsi qu’utiliser des masques, palmes, paddles et tubas sans autorisation des surveillants de bain. 
• De photographier et de filmer sans autorisation du gestionnaire de la piscine. 

L’ACCÈS AUX BASSINS DU CENTRE AQUATIQUE SERA INTERDIT :

• Aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés d'un responsable majeur apte à les surveiller. 
• Aux enfants de plus de 12 ans non accompagnés d'une personne apte à les surveiller s'ils ne sont manifestement pas en mesure de se prendre en charge. 
• Aux personnes vêtues d’un maillot-short ou non vêtues d’un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes mœurs et exclusivement réservé au bain. 
• Aux personnes ne présentant pas une hygiène corporelle absolue. 
• Aux personnes en état d’ivresse ou qui présentent des troubles évidents du comportement. 
• Aux personnes atteintes ou suspectes de maladies contagieuses, de lésions cutanées suspectes et non munies d’un certificat de non-contagion ou de blessures non cicatrisées. 
• Aux personnes se montrant indécentes en gestes ou en paroles. 
• Aux personnes se livrant à des jeux dangereux ou pouvant nuire à la sécurité générale. 
• Aux animaux. 

RÈGLES D’UTILISATION DU TOBOGGAN ET DU TREMPLIN :

• Il est interdit de suivre de trop près la personne partie précédemment sur le toboggan et se rester ou de nager au point de chute du toboggan. 
• Il est interdit de s’arrêter ou de se mettre debout dans le toboggan, de redescendre et de se pousser sur l’escalier d’accès et sur la plate-forme de départ, de monter sur les barrières d’accès au toboggan, d’utiliser les paliers et le toboggan comme plongeoir, de se tenir les uns aux autres, d’utiliser une planche ou une bouée. 
• La descente doit se faire en position assise ou couchée sur le dos, les pieds en avant. 
• Il est interdit de plonger du tremplin sans en avertir le surveillant du bassin et sans s’assurer au préalable qu’un nageur ne se trouve à l’endroit de la chute. 

Ces interdictions et règles d’utilisation sont reprises dans le règlement d’ordre intérieur dont les usagers sont réputés avoir pris connaissance et s’engagent, par le paiement du droit d’entrée, 
à s’y conformer scrupuleusement.

16.2. Les usagers sont réputés avoir pris connaissance du présent règlement et s’engagent, par le paiement du droit d’entrée, à s’y conformer scrupuleusement.

ANNEXE 2 : MAILLOTS AUTORISES